Mis à jour le 05 Août 2024
Plan Local d'Urbanisme
Délibération du 16 septembre 2020 concernant l'approbation du SDAEP
Délibération du 16 septembre 2020 concernant les corrections apportées au PLU
Approbation du PLU
Plan de zonage commune
Plan de zonage bourg
Plan de zonage sud
Rapport de présentation
Évaluation environnementale
Documents
Réglement écrit - mise à jour du 16/09/2020
OAP (Orientations d'Aménagement et de Programmation)
PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables)
Avis des personnes publiques associées et consultées
Rapport du commissaire enquêteur
Délibérations du conseil municipal
- DELIB_DPU_DCM2020_005.pdf 165 Ko